- Registre du Commerce et des Sociétés
- Реестр для регистрации коммерсантов и фирм
Le français des affaires (Français-Russe). 2014.
Le français des affaires (Français-Russe). 2014.
Registre du commerce et des societes — Registre du commerce et des sociétés (France) Cet article concerne le registre du commerce de la France. Pour les autres pays, voir Registre national des sociétés. Le registre du commerce et des sociétés (RCS) a été créé en 1919 afin de… … Wikipédia en Français
Registre du commerce et des sociétés — (France) Cet article concerne le registre du commerce de la France. Pour les autres pays, voir Registre national des sociétés. Le registre du commerce et des sociétés (RCS) a été créé en 1919 afin de constituer un instrument de connaissance … Wikipédia en Français
Registre du commerce et des sociétés — ● Registre du commerce et des sociétés registre tenu au greffe des tribunaux de commerce auquel sont tenus de s inscrire les commerçants, les sociétés commerciales et civiles et les groupements d intérêt économique, et qui rend publics les… … Encyclopédie Universelle
Registre du commerce et des sociétés — In Frankreich müssen sämtliche natürlichen und juristischen Personen, die ein Gewerbe betreiben, im Handels und Gesellschaftsregister (Registre du Commerce et des Sociétés RCS) eingetragen werden. Das RCS wird beim Rechtspfleger (französisch:… … Deutsch Wikipedia
Registre du commerce et des sociétés (France) — Cet article concerne le registre du commerce de la France. Pour les autres pays, voir Registre national des sociétés. Le registre du commerce et des sociétés (RCS) se présente comme un casier qui centralise un certain nombre d informations… … Wikipédia en Français
Registre du commerce et des sociétés — Droit commercial: registre tenu par le greffier du tribunal de commerce ou du tribunal de grande instance ayant compétence commerciale permettant de dénombrer les commerçants, les sociétés et les groupements d intérêt économique installés dans … Lexique de Termes Juridiques
Registre du commerce — Registre national des sociétés Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Le registre national des sociétés est, dans plusieurs pays, un organe étatique qui répertorie… … Wikipédia en Français
Registre national des sociétés — Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Le registre national des sociétés est, dans plusieurs pays, un organe étatique qui répertorie les sociétés. Son titre exact… … Wikipédia en Français
Registre du commerce (Suisse) — Cet article concerne le registre du commerce de la Suisse. Pour les autres pays, voir Registre national des sociétés. Le Registre du commerce ou RC, est en Suisse le recueil public qui recense toutes les raisons sociales. Il publie également… … Wikipédia en Français
Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français